Marque enregistrée - Marque en vigueur

DORSALYS
EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - PARTICIPATIONS

Numéro de dépôt :
4468678
Date de dépôt :
12/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/07/2028
DORSALYS de EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - PARTICIPATIONS

Présentation de la marque DORSALYS

Déposée par voie électronique le 12 juillet 2018 par EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DORSALYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-31 du 3 août 2018.

Le déposant est EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - PARTICIPATIONS domicilié(e) 3-7 Place de l’Europe - 78140 - Vélizy-Villacoublay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Madame Florence Briec domicilié(e) 63 Aenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque DORSALYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4468678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DORSALYS arrivera à expiration en date du 12 juillet 2028.

EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : TERCEO , FORCLUM , CLEMESSY , DynAlim , CTMO , C CLEMESSY , SATELIS , JOINT S , COGELUB , NORELEC


EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - PARTICIPATIONS - 3-7 Place de l’Europe - 78140 - Vélizy-Villacoublay - France


IPSILON, Madame Florence Briec - 63 Aenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Dispositifs électriques et électroniques d'allumage; batteries d'allumage; ampoules pour flash; ampoules thermo-ioniques; balises lumineuses; ballasts pour appareils d'éclairage; appareils permettant de réguler l'éclairage; bornes routières lumineuses ou mécaniques; feux de signalisation pour la circulation; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques; signalisation lumineuse ou mécanique; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et de secours (sauvetage); appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; logiciels (programmes enregistrés); appareils de signalisation par satellites (ordinateurs de bord); périphériques d'ordinateurs; détecteurs; dispositifs de protection personnelle contre les accidents; appareils électriques de surveillance; caméras de surveillance; enregistreur vidéo numérique; système d'alarmes; câbles électriques; câbles à fibres optiques; fils électriques; fils conducteurs de rayons lumineux (fibres optiques); fils téléphoniques; conduites d'électricité; raccordements et canalisations électriques; raccords de lignes électriques; tableaux, panneaux de contrôle de commande, transformateurs, disjoncteurs, sectionneurs, interrupteurs, coupe-circuit, postes de distribution de courant électrique; postes de TSF; pylônes de TSF; publications électroniques téléchargeables; parcmètres; portillons à prépaiement pour parcs à voiture; appareils pour la sûreté du trafic routier et/ou ferroviaire; système de contrôle d'accès électronique pour bâtiments; logiciel de surveillance et de contrôle à distance de système de sécurité ;

Appareils et installations d'éclairage; luminaires fonctionnels; luminaires d'éclairage résidentiel; ampoules d'éclairage; ampoules électriques; tubes à décharges électriques pour l'éclairage; diffuseurs de lumière; lampadaires pour l'éclairage public; lampes électriques; lanternes d'éclairage; tubes lumineux pour l'éclairage; torches pour l'éclairage; mâts supports pour éclairage; projecteurs pour éclairage; crosses pour luminaire d'éclairage urbain; crosses pour luminaire d'éclairage extérieur; crosses en aluminium; luminaires; appareils de chauffage, de production de vapeur, de ventilation, de réfrigération, de séchage, de distribution d'eau et installations sanitaires; appareils de climatisation; installations de climatisation; appareils d'éclairage pour véhicules ;

Installation et maintenance de réseaux électriques, téléphoniques, informatiques et de fibres optiques et d'éclairage; travaux d'équipement électrique; travaux d'enfouissement de lignes électriques, installation et maintenance de lignes de haute tension; installation et réparation d'appareils électriques; pose et mise en service d'antennes, de pylônes, de lignes électriques, de systèmes de parafoudres, de chemins de câbles; déparasitage d'installations électriques; construction et maintenance de centrales de production d'énergie et notamment d'énergies renouvelables; supervision (direction) de travaux de construction et de maintenance de réseaux électriques, téléphoniques, informatiques et de fibres optiques, d'éclairage et de centrales de production d'énergie; informations en matière d'installation et de maintenance de réseaux électriques, téléphoniques, informatiques et de fibres optiques, d'éclairage et de centrales de production d'énergie; conception, installation et maintenance de systèmes d'éclairage; maçonnerie; installation et réparation des postes de communication; installation et réparation de dispositifs d'alarme, de vidéosurveillance; installation et maintenance de tous réseaux de tuyauteries industrielles; travaux de génie civil; travaux de génie électrique; travaux avec maître d'ouvrage public ou privé, travaux de construction d'infrastructures terrestres, ferroviaires, portuaires, aéroportuaires et fluviales; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau; installation, entretien et réparation de machines; installation, entretien et réparation d'ordinateurs; services de construction, d'entretien, d'exploitation et de maintenance de parcs de stationnement, de voies ferrées et de routes; réalisation de revêtements routiers; entretien et nettoyage de routes, bornes routières, de signalisation, d'information, de communication, d'abris métalliques ou non pour voyageurs, d'installations pour parquer des bicyclettes; construction; réparation, à savoir réparation d'outils, de travaux de construction, de bâtiments, d'immeubles, de plafonds, de façades, de béton, de toitures, de fenêtres, de planchers, de tuyaux, de canalisations, de chaudières, de chauffage, de pipelines, de gouttières, de centrales nucléaires, de réseaux de communication, de dégâts causés par le feu, de structures de génie civil; services d'installation, à savoir installation d'échafaudages de construction et de plateformes de travail et de construction, de serrures, de panneaux, de portes, de vitrages, de grilles, de pipelines, de toitures, de fenêtres, de plomberie, d'installations photovoltaïques et thermosolaires, d'alarmes incendie, de mobilier urbain, de sites industriels, de réseaux informatiques, d'appareils sanitaires, de matériaux isolants, de systèmes de tuyauteries, de planchers, d'équipements de chauffage, de systèmes d'éclairage, de conduites de gaz et d'eau; supervision (direction) de travaux de construction; information en matière de construction; services de construction, d'entretien et de maintenance d'ouvrages immobiliers, d'usines, de ponts et de tunnels; services de construction, d'entretien et de maintenance d'installations thermiques, climatiques, électriques et de surveillance; travaux publics; services d'installation, de réparation et de maintenance de viaducs, d'oléoducs, de digues, d'écluses, de dispositifs d'irrigation ; forage de puits et de tunnels; travaux de terrassement; travaux de peinture; travaux de plomberie; installation et réparation de réseaux câblés; installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air; installation et réparation d'ascenseurs; travaux de couverture de toits; services d'isolation (construction); services d'étanchéité (construction); démolition de constructions; installation, entretien et réparation de machines de chantier; entretien de véhicules ; désamiantage; travaux d'assainissement et de drainage; conseils en construction ;

Télécommunications; services d'affichage électronique (télécommunications); messagerie électronique; communications par terminaux d'ordinateurs; transmission de messages; mise à disposition de forums en ligne; fourniture d'accès et location de temps d'accès à des bases de donnée en ligne; diffusion électronique d'informations sur ou via des réseaux informatiques mondiaux, des réseaux de communication sans fils et d'autres réseaux électroniques de communication; téléphonie mobile; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques et par tout moyen téléinformatique, par radiotéléphonie, par vidéographie interactive, par équipements électroniques et/ou numériques; transmission et diffusion de photographies, de dépêches, d'images, de messages, de données, de sons, de chansons, de musique, de jeux, de vidéos, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par réseau Internet, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications; transmission et échange de données et d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique; services de paiement à distance sécurisé, de consultation de données sur Internet (télécommunications); échanges d'informations et de documents informatisés; informations en matière de télécommunications ;

Transports; transports et entreposage en particulier distribution d'électricité; transports par pipeline; informations en matière de transport; services d'expédition; distribution d'énergie; distribution d'eau, de vapeur, d'électricité; location d'entrepôts; services de parcs de stationnement; location de garages; location de parcs de stationnement; location d'entrepôts; services d'exploitation de ports, de ponts et de tunnels à des fins de transport; services d'exploitation de parcs de stationnement, de voies ferrées et de routes ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Production d'énergie, production d'énergie électrique, production d'énergie thermique ;

établissement de plans pour la construction; planification en matière d'urbanisme; dessin industriel; ingénierie, recherche industrielle et développement de produits pour les tiers; contrôle de qualité; conseils en matière d'économies d'énergie; conseils professionnels concernant le rendement énergétique dans des bâtiments; Services de certification en matière d'efficacité énergétique de bâtiments; Services de conseil en matière d'efficacité énergétique ; recherches techniques; essais de matériaux; contrôle de qualité; expertises (travaux d'ingénieurs); étude de projets techniques; étalonnage; programmation pour ordinateur; élaboration (conception) de logiciels; installation de logiciels; maintenance de logiciels et d'ordinateurs; mise à jour de logiciels; logiciel-service [SaaS]; conversion de données d'un support physique vers un support électronique; informatique en nuage; hébergement de serveurs; développement de systèmes pour la transmission de données; développement de systèmes pour le stockage de données; surveillance de systèmes informatiques pour la détection de pannes; surveillance de systèmes informatiques pour la détection d'accès non autorisés ou d'atteintes à la protection de données; surveillance électronique d'informations d'identification personnelle pour la détection de vols d'identité par le biais d'internet; surveillance électronique d'opérations par carte de crédit pour la détection de fraudes par internet; télésurveillance de systèmes informatiques; stockage électronique de données ; recherche et développement de nouveaux produits dans le domaine des objets connectés ; recherches techniques dans le domaine des objets connectés ; sécurisation de données; Développement de bases de données; Services d'analyse de données techniques; Essai de systèmes de traitement électronique de données; Services de dépannage pour systèmes de communication de données; Services d’authentification (contrôle) de données transmis par télécommunication.